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Motbis > 3105 ingénierie > ingénierie > normalisation > réglementation technique
réglementation technique |
Documents disponibles dans cette catégorie (7)



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Article : texte imprimé
Synthèse et commentaire sur la réglementation officielle relative aux accueils collectifs de mineurs pour 2020 : définitions et conditions d'encadrement, point sur le plan mercredi, locaux, obligations communes, hygiène et sécurité, relations av[...]![]()
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Présentation du guide ministériel sur les établissements d'accueil du jeune enfant, paru en janvier 2017, qui vise l'harmonisation des pratiques et la qualité d'accueil : les procédures de création, de transformation, d'extension et de contrôle [...]![]()
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Stéphane Foucart, Auteur | Le Monde Editions |Le point sur les études de laboratoires privés qui ont mené à la réutilisation du glyphosate en Europe en 2017 : l'analyse de ces études par deux spécialistes de toxicité génétique et le constat de leur qualité insuffisante.![]()
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Synthèse et explications sur la réglementation en vigueur en 2021 dans les accueils collectifs de mineurs : définitions et conditions d'encadrement, le plan mercredi, les locaux, les obligations communes, hygiène et sécurité, les relations avec [...]![]()
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Synthèse et explications sur la réglementation en vigueur en 2022 dans les accueils collectifs de mineurs : définitions et conditions d'encadrement, projet éducatif territorial (PEDT) et plan mercredi, les locaux, les obligations communes, hygiè[...]![]()
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Enquête sur l'évolution des normes en matière d'urbanisme pour l'accessibilité de toutes les constructions aux personnes handicapées. Débat entre les architectes qui trouvent que les normes s'accumulent et empêchent des constructions vivables et[...]![]()
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Fiche mémo sur le taux d'encadrement dans les accueils collectifs de mineurs en fonction des activités et de l'âge des enfants.