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| Titre : | Faut-il sauver la taxe carbone ? (2010) |
| Auteurs : | Denis Clerc, Auteur |
| Type de document : | Article : texte imprimé |
| Dans : | Alternatives économiques. Hors-série (084, 04/2010) |
| Article : | p.88-89 |
| Note générale : | Graphique. |
| Langues: | Français |
| Descripteurs : |
Motbis France / variation climatique |
| Mots-clés: | éco-taxe / 2010- |
| Résumé : | Le point sur les dispositifs envisageables, en 2010, pour réduire les émissions de CO2. Présentation des trois dispositifs possibles : la réglementation, la taxation et les permis d'émission. Le cas de la taxe carbone censurée par le Conseil Constitutionnel pour rupture d'égalité entre les entreprises taxées totalement, partiellement ou exonérées. Les solutions pour la remplacer : supprimer les dispositifs de quotas industriels et les remplacer par une taxe carbone européenne ou supprimer la taxe et élargir au contraire le système des permis à polluer. |
| Nature du document : | documentaire |
| Genre : | Article de périodique |
| Date de création : | 10/06/2010 |
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