ACM : quelle réglementation pour les locaux ?
de Roselyne Van Eecke In Le Journal de l'animation, 197 (03/2019), p.76-81 Le point sur les dispositions réglementaires régissant les locaux d'accueils collectifs de mineurs : textes officiels de Jeunesse et sports précisant les conformités attendues et recommandations concernant les bâtiments accueillant des enfants (locaux d'hébergement, avec ou sans nuitée). Encadré : typologie des établissements recevant du public (ERP) et des types de bâtiment, en dur ou non (chapiteaux, tentes, structures gonflables). Déclarations, formulaires et autorisations nécessaires. Cas particulier de l'hébergement en hôtels. |
Van Eecke Roselyne.
« ACM : quelle réglementation pour les locaux ? »
in Le Journal de l'animation, 197 (03/2019), p.76-81.
Titre : | ACM : quelle réglementation pour les locaux ? (2019) |
Auteurs : | Roselyne Van Eecke, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Le Journal de l'animation (197, 03/2019) |
Article : | p.76-81 |
Langues: | Français |
Descripteurs : |
Motbis bâtiment public / équipement collectif / jeunesse / législation |
Résumé : | Le point sur les dispositions réglementaires régissant les locaux d'accueils collectifs de mineurs : textes officiels de Jeunesse et sports précisant les conformités attendues et recommandations concernant les bâtiments accueillant des enfants (locaux d'hébergement, avec ou sans nuitée). Encadré : typologie des établissements recevant du public (ERP) et des types de bâtiment, en dur ou non (chapiteaux, tentes, structures gonflables). Déclarations, formulaires et autorisations nécessaires. Cas particulier de l'hébergement en hôtels. |
Nature du document : | documentaire |
Genre : | Article de périodique |
Date de création : | 13/06/2019 |