Une instruction ministérielle sur l'utilisation du minibus en ACM

Dans le périodique : Le Journal de l'animation., n°247 (09/2024)
• Auteur : Roselyne Van Eecke
• Pages : p.76-81
  • Langues : Français
• • Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
  • Résumé :

    Retour sur le contenu de l'instruction ministérielle concernant l'utilisation de minibius pour transporter des mineurs dans le cadre d'un accueil collectif à caractère éducatif à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs. Rappel des accidents graves ayant eu lieu et étant à l'origine de cette publication. Problème de la somnolence au volant. La conduite demande une vigilance permanente. Recommandation formulée à la Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative. Le point sur la responsabilité de l'organisateur, les règles du Code de la route et la préparation des déplacements. Les modalités de réalisation des déplacements.

• • Descripteurs :

    Motbis

    transport de voyageurs
  • Mots-clés : accueil collectif de mineurs (ACM)