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Motbis > 2805 droit > droit > droit communautaire
droit communautaireSynonyme(s)droit des communautés européennes droit européenVoir aussi |
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Cet ouvrage est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347.7 TAF Droit - Justice C.D.R. 009036 Disponible 
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Synthèse de l'ensemble des connaissances sur l'UE.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 339.923:061 FAV Union européenne (Kiosque Europe région Bretagne) C.D.R. 021740 Disponible 
Article : texte imprimé
Jean-Philippe Lhernould, Auteur |Le droit européen fait partie intégrante de l’ordre juridique applicable en France. Il se compose des textes issus de deux organisations internationales distinctes : l’Union européenne et le Conseil de l’Europe. Ces deux institutions ont dévelop[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 339.923:061.1 ASH Union européenne (Kiosque Europe région Bretagne) C.D.R. 016380 Disponible 
Article : texte imprimé
Christiane Crépin, Directeur de publication |Ce numéro met l’accent sur les défis et les enjeux de la protection sociale en Europe. Quelles influences l’européanisation de la protection sociale entraîne-t-elle sur le système français, et réciproquement ? Quels sont les traits d’inflexion d[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 339.923:061.1 INF Union européenne (Kiosque Europe région Bretagne) C.D.R. 015163 Disponible 
Article : texte imprimé
Où en est l’Union européenne dans ses rapports avec la famille ? Si les institutions européennes ont acquis, peu à peu, une compétence pour intervenir en matière familiale, quelles en sont les limites ? La question préalable est de nature politi[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 362.1 INF Action sociale C.D.R. 009991 Disponible