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Motbis > 2805 droit > droit > droit privé
droit privéSynonyme(s)code civil |
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Sedi Equipement 2005Guide pratique sur la réforme du nom de famille qui s'applique depuis le 1er janvier 2005 et qui a profondément modifié les modalités de sa transmission.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347 Sciences économiques et sociales C.D.R. 012567 Disponible 
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Le droit vous semble aride ? Il est passionnant ! Et il irrigue l'ensemble des aspects de notre vie. Plus que jamais, il est utile de le maîtriser. Quelle est la différence entre le droit civil et le droit pénal ? Qu'est-ce que la jurisprudence [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 34 GUE Droit - Justice C.D.R. 019487 Disponible 
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Cet ouvrage est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347.7 TAF Droit - Justice C.D.R. 009036 Disponible texte imprimé
Ouvrage présentant tout ce qu'un citoyen doit savoir concernant: le droit au travail (licenciement, congés, accidents du travail,droit de grève, syndicat, assurance chômage), la protection sociale, (santé, sécurité sociale, services sociaux, CMU[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 349.3 DES Droit - Justice C.D.R. 001918 Disponible 
Article : texte imprimé
Dossier : parcours personnel et parcours militaire et politique de Bonaparte. L'habileté d'un 1er consul, qui rassemble le pays sur fond d'organisation militaire, en conciliant l'héritage révolutionnaire et les forces conservatrices. Son oeuvre [...]
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Les établissements que l'on ouvre dans le cadre du plan de construction qui devrait porter à 68 000 le nombre de places opérationnelles d'ici à 2017, se caractérisent par la mise en place de nouvelles formes de surveillance, de nouveaux moyens t[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 343.81 GEN Droit - Justice C.D.R. 013264 Disponible 
Article : texte imprimé
Jean-Claude Bardout, Personne interviewée ; Antoine Flandrin, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec le juriste Jean-Claude Bardout sur la loi de 1901 relative au droit des associations en France : le contrôle des associations au regard de cette loi ; les évolutions de la loi de 1901 au regard des évolutions de la société ; la po[...]
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Paul Véron, Auteur |L'appréciation du consentement aux soins se base notamment sur le fait que l'adhésion du patient doit être fiable et sans équivoque.