Droit de la propriété intellectuelle

• Auteur : Patrick Tafforeau
• • Editeur : Gualino 2007
  • Collection : Fac-Universités
  • ISBN/ISSN : 978-2-297-00043-7
  • Format : 610 p.
  • Langues : Français
• • Nature du document : documentaire
  • Résumé :

    Cet ouvrage est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.
    

• • Descripteurs :

    Motbis

    droit civil / droit communautaire / droit d'auteur / droit intellectuel / droit international / droit privé / marque commerciale / propriété industrielle / propriété littéraire et artistique
  • Index. décimale : 347 (Droit civil)