)
Catégorie juridiction
Documents disponibles dans cette catégorie (11)
Ajouter le résultat à ma sélection Affiner la recherche
Livre
Pendant six années, de 2010 à 2016, la reporter-aquarelliste Noëlle Herrenschmidt, s'est plongée dans les coulisses de la loi. Comment s'élabore la loi en France, depuis sa conception dans les cabinets ministériels jusqu'au Journal officiel, en [...]Exemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 34 HER Droit - Justice C.D.R. 021501 Disponible 
Article : Livre
Présentation de la Cour de Justice de la République (CJR) dans le contexte de sa possible suppression. Fonction et spécificités de la juridiction d'exception, historique depuis 1993 : compétences, organisation du dispositif permettant de juger l[...]
Vidéo
L’objectif de cette présentation est d'expliquer pourquoi il existe différents tribunaux. Elle apporte des réponses à des questions simples : quel tribunal saisir ? Comment le saisir ? Que peut-on faire face à une décision de justice qui nous co[...]Exemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité DOC DVD : DOCUMENTAIRES RESERVE PEDAGOGIQUE 020318 Disponible 
Livre
Une vue synthétique des principaux textes de lois s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires et à la procédure civile. Grâce à une présentation simple et didactique, le lecteur découvrira en plus des 100 tableaux synoptiques, les prin[...]Exemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347 MEL Droit - Justice C.D.R. 002600 Disponible 
Livre
40 schémas inédits structurés à travers trois thématiques : - Introduction générale au droit - Les juridictions françaises - Introduction au droit privéExemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 34 STA Droit - Justice C.D.R. 031127 Disponible 
Livre
L’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des institutions politiques et administratives françaises est présenté dans cet ouvrage en quatre grandes parties: - les éléments de droit constitutionnel : l’État, la Nation, les libe[...]Exemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 342.4 GRA Droit - Justice C.D.R. 026389 Disponible 
Livre
Franck Baron, Auteur ; Manuel Delamarre, Auteur | La documentation française | Découverte de la vie publique | 2025Cet ouvrage présente, de manière synthétique, les principaux "piliers" institutionnels français : la Constitution de la Ve République et les pouvoirs exécutif et législatif. Il montre comment ils s'articulent, et expose de façon claire et approf[...]Exemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 328 BAR Sciences économiques et sociales C.D.R. 031131 Disponible 
Livre
Cet ouvrage, illustré de nombreux schémas, offre une présentation complète et éclairante de l'organisation et du fonctionnement des institutions de la V' République. Il permet de comprendre le rôle de l'Etat, la place des différents partis polit[...]Exemplaires (2)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 328 GUN Sciences économiques et sociales C.D.R. 026156 Disponible 328 GUN Sciences économiques et sociales C.D.R. 026157 Disponible 
Article : Livre
Etude consacrée aux spécificités des diverses instances judiciaires en charge de juger les responsables du génocide des Tutsi au Rwanda : le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) à Arusha, les tribunaux internes au pays, les différe[...]
Article : Livre
Point, en 2010, sur les personnes "libres de couleur", issus du système esclavagiste moderne aux Antilles : leur apparition grâce aux affranchissements et au métissage ; leur statut sociologique, leur essor démographique et économique ; le poids[...]
Livre
Peimane Ghaleh-Marzban, Auteur ; Catherine Mathieu, Auteur | La documentation française | Doc en poche | 2024Qu'est-ce que la justice ? Quelle est son organisation ? Quel est son fonctionnement ? Les auteurs apportent des informations objectives et factuelles sur la justice et son fonctionnement. Ils abordent des sujets comme la spécialisation de la ju[...]Exemplaires (1)
Liste des exemplaires Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 343 GHA Droit - Justice C.D.R. 030547 Disponible
