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Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil
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L'exercice de l'autorité parentale a connu ces dernières années de profonds bouleversements liés notamment aux différentes formes de la famille : famille unie ou séparée, recomposée… Quelle que soit la situation de la famille, l'autorité parenta[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347.6 GUI Droit - Justice C.D.R. 009483 Disponible 
Article : texte imprimé
Le point sur le caractère juridique du devoir conjugal.
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Le droit vous semble aride ? Il est passionnant ! Et il irrigue l'ensemble des aspects de notre vie. Plus que jamais, il est utile de le maîtriser. Quelle est la différence entre le droit civil et le droit pénal ? Qu'est-ce que la jurisprudence [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 34 GUE Droit - Justice C.D.R. 019487 Disponible 
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Une vue synthétique des principaux textes de lois s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires et à la procédure civile. Grâce à une présentation simple et didactique, le lecteur découvrira en plus des 100 tableaux synoptiques, les prin[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347 MEL Droit - Justice C.D.R. 002600 Disponible 
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Cet ouvrage est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347.7 TAF Droit - Justice C.D.R. 009036 Disponible 
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Comprendre le système juridique de notre pays, connaître ses droits et devoirs, savoir se protéger dans les situations de la vie quotidienne. Travail, famille, patrimoine, droit de la consommation, surendettement : toutes les réponses à vos ques[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 34 TOP Droit - Justice C.D.R. 019483 Disponible 
Article : texte imprimé
David Gautier, Auteur |Un premier chapitre présente les notions fondamentales du droit qui constituent peu ou prou une partie de l'enseignement classique. Un deuxième chapitre aborde les deux matières reines du droit privé que sont le droit civil et le droit pénal, en[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 347 ASH Droit - Justice C.D.R. 029223 Disponible 
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Marc Montoussé, Auteur | BréalCet ouvrage est composé de plus de 130 textes fondamentaux regroupés autour de thèmes qui sont autant de sujets de débat: civilité et incivilité, droits et devoirs du citoyen, éthique et évolution des sciences, représentation et légitimité du po[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 342.7 AGO Sciences économiques et sociales C.D.R. 004389 Disponible 
Article : texte imprimé
Cécile Vigour, Personne interviewée ; Jean-Baptiste Jacquin, Intervieweur | Le Monde Editions |Dossier consacré aux Etats généraux de la justice. Le point sur la situation de la justice civile en France : le volume des affaires ; les difficultés et les délais d'attente des jugements ; la désaffection des magistrats pour les fonctions civi[...]
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Malgré la vivacité des traditions patriarcales dans une grande partie du monde, de grands progrès ont été accomplis depuis soixante-dix ans : droits politiques et civils, accès à la contraception et à l'avortement, droit à l'éducation et au trav[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 396 CRE Ethnologie C.D.R. 021787 Disponible 
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Synthétique et pratique, ce guide permet aux personnes en situation de handicap et à toute personne concernée par leur accompagnement (famille, professionnels...) d'avoir une vision globale et concrète sur le droit applicable, tout en facilitant[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 362.4 GUI Action sociale C.D.R. 017662 Disponible 
Article : texte imprimé
Carène Ponte, Auteur |La loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique pose le cadre des dons et prélèvements d’organes qui peuvent avoir lieu du vivant des personnes ou en post-mortem. Sa révision, prévue pour 2010, est l’occasion de s’interroger sur le di[...]