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Documents disponibles dans cette catégorie (15)
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Roselyne Van Eecke, Auteur |En créant en 2006 une catégorie d’accueil sans hébergement "spéciale ados" , le ministère chargé de la Jeunesse a voulu aider les organisateurs à apporter une réponse plus adaptée que l’accueil de loisirs aux problématiques de cette tranche d’âg[...]
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Ce dossier a pour objet de clarifier les notions de responsabilité, puis de tirer enseignement et recommandations de l'analyse de contentieux intervenus au cours des dernières années, pour permettre aux intervenants de l'animation de mieux prend[...]
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Décryptage du contrat d'assurance que les ACM doivent souscrire et qui garantit leur responsabilité civile.
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Le Code junior a pour but de mieux faire connaître aux jeunes âgés de moins de 18 ans - mais aussi à leurs parents - ces règles et leur application concrète dans toutes les situations du quotidien. Textes de lois, décrets, circulaires sont comme[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 342 COD Droit - Justice C.D.R. 006828 Disponible 
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Quels sont les risques de contentieux auxquels pourraient être exposés les établissements et services et leurs dirigeants dans la crise où les protections ont manqué? Conseils pour préparer sa défense.
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Ce DVD fait prendre conscience de l’importance de la notion de responsabilité et de ses conséquences qui s’imposent à toute personne. Il développe l’ensemble des principes relatifs à cette notion. Les interviews de six professionnels (entrepre[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité DOC DVD : DOCUMENTAIRES RESERVE PEDAGOGIQUE 020314 Disponible 
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Depuis plusieurs décennies, la responsabilisation éducative des familles des classes populaires est devenue une préoccupation forte pour les institutions soucieuses de l'intérêt et de la protection des enfants mais aussi pour celles qui sont dir[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 362.1 BOU Action sociale C.D.R. 013943 Disponible 
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Lorsqu'un usager est victime d'un accident alors que sa garde est confiée à l'institution ou bien lorsqu'il est auteur d'un dommage, qui est responsable et à quelles conditions ? Comment organiser un transfert ou aider à la prise des médicaments[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 34 PIQ Droit - Justice C.D.R. 012644 Disponible 
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Roselyne Van Eecke, Auteur |Favoriser l'autonomie est une intention éducative qui figure dans presque tous les projets éducatifs et pédagogiques d'accueil collectif de mineurs. C'est assez logique, puisque conduire progressivement l'enfant vers l'autonomoie qui caractérise[...]
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La responsabilité est aujourd'hui au coeur des questionnements de notre société. C'est pourquoi ce numéro a été conçu autour de la responsabilité dans le social, en la limitant cependant aux deux principaux champs, philosophique et juridique, au[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 361 VIE Action sociale C.D.R. 001520 Disponible 
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Roselyne Van Eecke, Auteur ; Marc Guidoni, Auteur | Martin média |Conseils pour aborder avec les stagiaires préparant le BAFA la question de la responsabilité (civile et pénale), sans tomber dans une dramatisation ou une énumération de sanctions. Encadré : les attitudes recommandées par les juges aux animateur[...]
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Etienne Bataille, Auteur |Les directeurs d'établissements s'inquiètent à nouveau de la mise en cause de leur responsabilité civile ou pénale dans le cadre des "fugues" des résidents Alzheimer, comme l'a rappelé la fugue d'un Ehpad en Haute-Vienne d'un retraité de 87 ans,[...]
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Etienne Bataille, Auteur |Toute activité, salariée ou non, est confrontée au risque de l'engagement de la responsabilité qui peut être de différents types. La responsabilité peut être intiée, soit par la victime elle-même, soit en fonction de la nature de l'auteur de la [...]
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Etienne Bataille, Auteur |La responsabilité civile, administrative, pénale et disciplinaire : principes, démarches et procédures.
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Le point sur les différentes responsabilités juridiques encourues.