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Étude consacrée à la répression de livresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre lalcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation dalcool, en particuli[...]Article : texte imprimé
Laurette Mira, Auteur |Toute personne majeur peut rédiger des directives anticipées qui seront opposables dans certaines situations de fin de vie. Au moment de l'accueil, l'aide-soignante peut être amenée à aborder le sujet avec le patient/résident ou son entourage. P[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 400 Périodiques C.D.R. 025702 Disponible Article : texte imprimé
Bien que de nombreux textes internationaux et nationaux incitent à une plus grande égalité des droits et des chances, de nombreux enfants en situation de handicap se trouvent exclus, à cause de leur pathologie, des lieux d'accueil éducatifs. Que[...]Article : texte imprimé
Point de réglementation concernant la gestion des enfants ayant des allergies dans les structures d'accueil collectif de mineurs (ACM) en France : état des lieux de la situation (augmentation inquiétante du nombre d'enfants concernés) ; panorama[...]Article : texte imprimé
Cadrage réglementaire sur le recrutement et l'accueil d'un jeune en "service civique" dans les associations, organismes ou collectivités : conditions d'engagement, obligations réciproques, missions acceptables, statut et domaines d'action possib[...]Article : texte imprimé
Présentation commentée de la réglementation officielle relative aux accueils collectifs de mineurs pour 2017 : définitions et conditions d'encadrement, réforme des rythmes éducatifs, locaux, obligations communes, hygiène et sécurité, relations a[...]Article : texte imprimé
Dans le numéro de septembre 2012 sont présentés les 9 premières activités annexées à l'arrêté du 25 avril 2012 modifiant les conditions réglementaires d'organisation et de pratique des activités physiques en ACM. Dans ce numéro sont analysés les[...]Article : texte imprimé
Un nouveau décret modifie les conditions dencadrement des activités physiques en accueils collectifs de mineurs. Quels changements ? Quelles conséquences pratiques pour les équipes dACM ? Analyse et perspectives.Article : texte imprimé
La réglementation fait partie de la vie des établissements de santé et se trouve souvent invoquée pour justifier une pratique. Il est important de prendre conscience que la réglementation est avant tout au service des pratiques et que lobjectif[...]Article : texte imprimé
Quiz permettant de tester ses connaissances sur la réglementation en vigueur dans les accueils collectifs de mineurs. Encadré : conseils en fonction du score obtenu.Article : texte imprimé
Christian Chavagneux, Auteur | Alternatives Economiques |Analyse de données chiffrées au sujet des banques et des politiques publiques mises en place pour limiter leurs prises de risques : total de l'actif au 1er trimestre 2014 pour les 20 plus grandes banques mondiales et PIB en 2013 ; actifs totaux [...]Article : texte imprimé
Denis Clerc, Auteur | Alternatives Economiques |Analyse, en 2008, de l'importance des institutions pour l'économie de marché : rôle de la réglementation pour l'essor de l'économie de marché, nécessité d'une régulation et d'une limitation du marché.Article : texte imprimé
Liliane Mata, Auteur |Dossier. Le directeur d'un établissement d'accueil du jeune enfant s'engage dans sa fonction avec une formation initiale sur les besoins de l'enfant, son développement affectif, psychomoteur, cognitif, ainsi que sur les différentes pédagogies, l[...]Article : texte imprimé
Sorithi Sa, Auteur |Afin d'éviter toute rupture dans le parcours de soins, la réglementation autorise désormais les établissements dhospitalisation à domicile (HAD) à intervenir conjointement avec les services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) et les services[...]Article : texte imprimé
Le marché français du camping-cars et vans: 1.4 million de pratiquants: Boosté par la pandémie et l'envie de voyager en toute sécurité..., le camping-car semble avoir tous les arguments nécessaires pour continuer à se développer fortement dans l[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 380.81 ESP Tourisme C.D.R. 027429 Disponible Article : texte imprimé
Corinne Gendron, Auteur |Analyse, en 2005, des facteurs d'amélioration de la performance environnementale de l'industrie et des différentes approches économiques de l'environnement : anticipation de l'évolution des normes et participation des intervenants économiques au[...]Article : texte imprimé
Formalisme rédhibitoire, délais importants, procédures à l'issue jugée incertaine...Les gestionnaires sociaux et médico-sociaux sont de moins en moins nombreux à se risquer dans une procédure de contentieux tarifaire.Article : texte imprimé
Pascal Canfin, Auteur | Alternatives Economiques |Analyse, en 2011, de la politique de "reréglementation" des marchés financiers engagée par l'Union européenne. Le contenu de l'accord obtenu en 2010 : la création d'instance de régulation, l'encadrement des rémunérations des traders et des dirig[...]Article : texte imprimé
Fiche pratique sur la réglementation en ACM (Accueil Collectif de mineurs) à propos du contenu de la trousse de secours, de l'armoire à pharmacie et des médicaments utilisables (sur prescription ou ordonnance) auprès des enfants. Quand consulter[...]Article : texte imprimé
Christine Schuhl, Auteur |La crèche est un établissement qui accueille des enfants de 12 semaines à 3 ans. Ce lieu de vie possède également un cadre institutionnel, architectural et professionnel.Article : texte imprimé
Roselyne Van Eecke, Auteur |Le sujet de l'alimentation collective est certainement l'un de ceux où les rumeurs les plus inexactes circulent. Il serait interdit de fabriquer des gâteaux avec les enfants ou de consommer fruits et léfumes cultivés dans le cadre du centre... C[...]Article : texte imprimé
Présentation des principales modifications de la procédure de déclaration des accueils collectifs de mineurs (ACM) via l'application TAM. Encadré : indications sur les aides disponibles en ligne pour des questions plus précises.Article : texte imprimé
Présentation des règles concernant la direction d'un ACM (accueil collectif de mineurs) sans hébergement. Les qualifications et diplômes nécessaires en fonction du type d'accueil (accueil de loisirs, accueil de loisirs 80/80, accueil de jeunes).texte imprimé
Un panorama complet des problématiques liées à la douane dans le domaine du transport international.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 339.5 LUC Sciences économiques et sociales C.D.R. 024001 Disponible Article : texte imprimé
Xavier de La Vega, Auteur |Présentation du courant de recherche étasunien appelé "économie institutionnaliste" : l'origine et l'objet de cette discipline ; son évolution vers la NIE ("new institutional economics") ; ses principaux courants et représentants, en 2005.Article : texte imprimé
Marc Chevallier, Auteur | Alternatives Economiques |Analyse, en 2009, des enjeux de la politique environnementale des pays de l'Union européenne : engagement dans la lutte contre le réchauffement climatique, coût des normes environnementales pour les entreprises européennes, réglementation europé[...]Article : texte imprimé
Maïa Courtois, Auteur |La fondation Lucy Lebon qui gère des structures de la protection de l'enfance et du handicap a imaginé une façon originale de former ses salariés à la sécurité au travail : un escape game.Article : texte imprimé
Jean-Philippe Arrouet, Auteur |Edictées en vertu du sacro-saint principe de précaution, les réglementations de toute nature incitent surtout... à ne rien faire. Ainsi, élus et agents des collectivités, bénévoles associatifs ou tout simplement citoyens doivent faire assaut d'i[...]Article : texte imprimé
Présentation de la réglementation applicable dans les Accueils collectifs de mineurs (ACM), faisant l'objet de contrôle par les services vétérinaires. Précisions sur l'hygiène générale des denrées (températures à respecter et modes de conservati[...]Article : texte imprimé
Point de réglementation concernant l'Accueil Collectif de Mineurs confronté à un drame ou mise en danger (affaire de moeurs, pédophilie, maltraitance, fugue...), une urgence (problème médical), une crise (dégradation, vol, violence) ou un accide[...]texte imprimé
Mohamed Ould, Auteur ; Thierry Rigaux, Auteur ; Falk Wagenhausen, Auteur | Foucher | Sup'Foucher | 2018Un panorama complet des problématiques de logistique dans le domaine du transport.Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 339.5 OUL Sciences économiques et sociales C.D.R. 023996 Disponible Article : texte imprimé
Synthèse et commentaires des textes officiels, conseils pour la mise en pratique des séjours de vacances, accueils de loisirs, scoutisme, mini-camps.Article : texte imprimé
La baignande est l'une des activités les plus pratiquées en accueil collectif de mineurs l'été. Mais c'est aussi l'une de celles qui comortent le plus de risques. C'est pourquoi la réglementation, mais surtout les tribunaux se montrent très exig[...]Article : texte imprimé
Denis Clerc, Auteur | Alternatives Economiques |Point, en 2009, sur les stratégies à envisager pour réduire les émissions de gaz à effet de serre : la réglementation (normes minimales pour l'isolation des bâtiments, rejets de polluants par les industries, rejet de CO2 pour les véhicules, supp[...]Article : texte imprimé
Présentation des conditions de pratique d'activités nautiques moins connues que la voile ou le canoë-kayak en ACM (accueils collectifs de mineurs), prévues par l'arrêté du 25 avril 2012. Rappel des types d'ACM pouvant appliquer cette réglementat[...]Article : texte imprimé
Corinne Duval, Auteur |Chaque année, un million de personnes fréquentent les espaces naturels d'Ille-et-Vilaine. Afin de préserver la biodiversité et d'assurer la sécurité des visiteurs, quelques conseils rappelant les bonnes pratiques et précautions d'usage.Article : texte imprimé
Présentation de la législation sur les ACM (accueils collectifs de mineurs) quant à la notion de projet. Evolutions de la législation. Le projet éducatif : sa rédaction, son contenu, ses enjeux. Le projet pédagogique : son articulation avec le p[...]Article : texte imprimé
Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions [...]Article : texte imprimé
Fiche mémo sur le taux d'encadrement dans les accueils collectifs de mineurs en fonction des activités et de l'âge des enfants.Article : texte imprimé
Réflexion sur le rôle et les enjeux de la réglementation des ACM (Accueils collectifs de mineurs) : un cadre en évolution, institué dans un objectif de protection et de sécurité, à l'intérieur de lois et de textes se référant à divers codes (de [...]Article : texte imprimé
C'est un constat largement partagé : la France est malade de son excès de normes. Et le domaine de l'action sociale n'échappe pas, loin s'en faut, à cette dérive. Trop souvent, bénévoles et professionnels voient leurs marges de manoeuvre et leur[...]Article : texte imprimé
Mathieu Plane, Auteur | Alternatives Economiques |Point de vue, en 2012, sur le dispositif de règle d'or budgétaire : historique de la notion en France et dans l'Union européenne, les difficultés techniques à sa mise en place, l'absence de justification économique, les conditions d'une bonne rè[...]Article : texte imprimé
Rappel, avec humour, des points de réglementation des ACM (Accueil Collectif de mineurs) qui prêtent souvent à inexactitudes, rumeurs, fausses informations, hoax ou représentations erronées : jeux ou activités interdites ou non en ACM, principes[...]Article : texte imprimé
Le point sur l'assouplissement de la réglementation, en France, en 2014, des accueils de loisirs périscolaires et des accueils collectifs de mineurs : définition et effectif maximum des accueils de loisirs périscolaire et extrascolaire ; les mod[...]Article : texte imprimé
Carène Ponte, Auteur |Le don d'organe est strictement encadré. S'il s'agit d'un donneur vivant, il doit être fait la preuve d'un lien de proximité avec le receveur, exception faite du don d'organe croisé. Toute personne décédée est un donneur potentiel; seul un refus[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 400 Périodiques C.D.R. 025702 Disponible Article : texte imprimé
Point de réglementation en ACM (Accueil collectif de mineurs) concernant la marge d'autonomie pouvant être laissée aux mineurs dans certaines activités : importance de la protection et de la sécurité (anticipation des risques et dangers) dans la[...]Article : texte imprimé
Réglementation concernant le suivi sanitaire des enfants en ACM (Accueil Collectif de mineurs) : obligation de désigner nommément un assistant sanitaire dans l'équipe d'animateurs, rappel des textes de loi à propos de l'obligation (ou non) d'êtr[...]Article : texte imprimé
Présentation de la réglementation parue en juin 2017 relative aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles élémentaires et maternelles publiques : procédures possibles ; recommandations ; polémiques engendrées ; consei[...]Article : texte imprimé
Roselyne Van Eecke, Auteur |Randonnées pédestres, sorties VTT, promenades ou déplacement à pied ou à vélo font partie du quotidien d'un accueil collectif de mineurs. Les règles à appliquer aux déplacements en groupe sont pourtant souvent mal connues et méritent un peu d'at[...]Article : texte imprimé
Carole Di Maggio, Auteur |La crise sanitaire de la civid-19 a imposé le recours à des soins "distanciels". Dans un contexte confus, les soignants ont dû faire face aux problèmes matériels, juridiques, éthiques...mais surtout dépasser leurs préjugés. Que recouvrent la tél[...]Article : texte imprimé
Catherine Mathieu, Auteur ; Henri Sterdyniak, Auteur | Alternatives Economiques |Réflexion, en 2009, sur la régulation macroéconomique et financière dans le monde : impact de la crise économique et financière, instabilité des marchés financiers, statut et mission des banques.Article : texte imprimé
Rappel réglementaire et législatif sur le fonctionnement des ACM (Accueils collectifs de mineurs) en rapport avec le plan Vigipirate. Bonnes pratiques à connaître pour les directeurs et animateurs afin de mettre en oeuvre et renforcer l'efficaci[...]